Délibérations

Délibérations

62 résultats pour la valeur "13/09/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/09/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/09/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SALON "CRÉER SA BOÎTE"

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 13/09/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin